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Marques déposées par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET
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LES CULTIVATEURS DURABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CULTIVATEURS DURABLES
ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Numéro de dépôt :
4545070
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
LES CULTIVATEURS DURABLES de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Présentation de la marque LES CULTIVATEURS DURABLES

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CULTIVATEURS DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET domicilié(e) QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LES CULTIVATEURS DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CULTIVATEURS DURABLES arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : SEMONS DU SENS , NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE , S , S , SEMONS L'OPTIMISME , SEMONS DEMAIN , SOUFFLET , SOUFFLET , SOWING GOOD SENSE , BIO-GAZOLE


ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET - QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Poisson ; gibier ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de poisson ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées à base des produits précités ;

Pâtisseries ; glaces alimentaires ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées, à base de sauces [condiments] ;

Produits de l’aquaculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche.